Réunion du 03 novembre 2011

L’an deux mil onze, et le trois novembre à dix- neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Nortkerque s’est réuni au lieu ordinaire de ces séances, sous la présidence de Maurice BUTOR, Maire, en suite de convocation en date du 27 octobre 2011, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Etaient présents : Maurice BUTOR, Maire, Jean-Marie DEBEUSSCHER, Hubert RIVELON, Thierry DUSSART, Cécile DEBUSSCHERE, Antoine DELMOTTE, Reine-Marie DEMARTHE, Bernard DUCHATEAU, Noël DURIEZ, Véronique GELE, Micheline GLAISE, Stéphane LEPOUTERE, Frédéric MELCHIOR, Cécile MERCIER, Bruno MICOLINO, Jean-Pierre MOOREN, Jean-Luc POUCHAIN,

Absentes excusées : Martine LEMAIRE, qui donne pouvoir à Maurice BUTOR

Martine BOURET (retard)

Secrétaire de séance : Thierry DUSSART

Après l’appel nominatif des élus, M. le Maire déclare, que suite à l’élection Municipale partielle des dimanches 16 et 23 octobre 2011, M^me Cécile DEBUSSCHERE, M. Antoine DELMOTTE, M^me Véronique GELE, M^me Micheline GLAISE, M. Stéphane LEPOUTERE, M. Frédéric MELCHIOR et M. Bruno MICOLI NO sont installés Conseillers Municipaux de la commune de NORTKERQUE.

1. Détermination du nombre des Adjoints

M. le Président rappelle au Conseil Municipal, la législation en vigueur sur le nombre possible d’adjoint qui ne peut excéder 30% du nombre de Conseillers Municipaux soit au maximum 5 adjoints.

M. le Maire propose au Conseil Municipal de garder le nombre de 5 adjoints.

M^me GLAISE demande si les votes auront lieu à bulletins secrets.

M. le Maire indique que légalement certains votes se font à bulletins secrets, et propose que tous les votes nominatifs se fassent à bulletins secrets et les autres à mains levées.

Il est donc procéder au vote à mains levées pour le fait de conserver 5 postes d’Adjoint au Maire. Le Conseil approuve cette décision à l’unanimité des présents, soit 18 voix POUR.

2. Remplacement des Adjoints démissionnaires

M. le Président propose la nomination d’un Premier Adjoint qui aura pour mission de remplacer le Maire en cas d’absence et sera chargé du personnel et des finances.

Après appel à candidature, sont candidats, M^me Reine-Marie DEMARTHE et M. Frédéric MELCHIOR.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Arrivée à 19h40 de M^me Martine BOURET qui prendra part au vote.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• Reine-Marie DEMARTHE : 11 voix
• Frédéric MELCHIOR : 07 voix
• Blanc : 01

M. le Maire déclare M^me Reine-Marie DEMARTHE nommée 1^er Adjoint au Maire.

M. le Président propose le remplacement du 4^e Adjoint qui sera chargé des affaires scolaires, de la cantine, du centre d’accueil et de l’accueil de loisirs sans hébergement.

Sont candidats M. Bernard DUCHATEAU et M^me Micheline GLAISE

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• Bernard DUCHATEAU : 11 voix
• Micheline GLAISE : 08 voix

M. le Maire déclare M. Bernard DUCHATEAU nommé 4^e Adjoint au Maire.

3. Remplacement des élus dans les commissions et désignation des délégués en remplacement des démissionnaires

M. le Président rappelle que les commissions sont présidées par le Maire ou les Adjoints, et que le Maire et les Adjoints assistent à toutes les commissions.

• Commission du Personnel et des Finances

Commission présidée par M^me Reine-Marie DEMARTHE, 1^re Adjointe

Membres, MM. DEBEUSSCHER Jean-Marie, DURIEZ Noël et MOOREN Jean Pierre,

Monsieur le Président propose deux membres, Monsieur Frédéric MELCHIOR précise que le nombre n’est pas limité au sein des commissions et demande trois membres pour cette commission. Le Conseil Municipal émet un avis favorable.

• 3 membres supplémentaires sont à remplacer.

Sont candidats, M. LEPOUTERE Stéphane, M. MELCHIOR Frédéric et M^me MERCIER Cécile.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• LEPOUTERE Stéphane : 16 voix
• MELCHIOR Frédéric : 15 voix
• MERCIER Cécile : 14 voix

DELMOTTE Antoine : 01 voix

M. le Maire déclare M. LEPOUTERE Stéphane, M. MELCHIOR Frédéric et M^me MERCIER Cécile membres de la Commission du Personnel et des Finances.

• Commission Voirie, Bâtiments, Environnement et Cimetière

Commission présidée par M. DEBEUSSCHER Jean-Marie, 2^e Adjoint

Membres, MM. DURIEZ Noël, DUSSART Thierry, MOOREN Jean Pierre, POUCHAIN Jean-Luc et RIVELON Hubert.

2 membres supplémentaires sont à remplacer.

Sont candidats, M. MELCHIOR Frédéric et M. MICOLINO Bruno.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• MELCHIOR Frédéric : 16 voix
• MICOLINO Bruno : 13 voix
• Blancs : 02

M. le Maire déclare M. MELCHIOR Frédéric et M. MICOLINO Bruno membres de la Commission Voiries Bâtiments.

• Commission Animation, Fêtes, Culture et Musique

Commission présidée par M. RIVELON Hubert, 3^e Adjoint

Membres, M. DUCHATEAU Bernard, M^me LEMAIRE Martine, M^me MERCIER Cécile, M. MOOREN Jean Pierre et M. POUCHAIN Jean-Luc.

2 membres supplémentaires sont à remplacer mais au vu des candidats, le Conseil propose d’en désigner 3.

Sont candidats, M. DELMOTTE Antoine, M. DURIEZ Noël et M^me GELE Véronique.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• DELMOTTE Antoine : 13 voix
• DURIEZ Noël : 06 voix
• GELE Véronique : 09 voix
• Blancs : 04

M. DELMOTTE ayant obtenu la majorité absolue, est désigné membre de la commission.

Il est procédé à un second vote.

Sont candidats, M. DURIEZ Noël et M^me GELE Véronique.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• DURIEZ Noël : 07 voix
• GELE Véronique : 14 voix
• Blancs : 03

M^me GELE ayant obtenu la majorité absolue est désignée membre de la commission.

Il n’y a pas de candidats à un troisième tour.

M. le Maire déclare M. DELMOTTE Antoine et M^me GELE Véronique membres de la Commission Animation, Fêtes, Culture et Musique.

• Commission Affaires Scolaires, Cantine, Centre d’accueil et ALSH

Commission présidée par M. DUCHATEAU Bernard, 4^e Adjoint

Membres, M^me BOURET Martine, M^me MERCIER Cécile et M^me LEMAIRE Martine.

3 membres supplémentaires sont à remplacer.

Sont candidates, M^me DEBUSSCHERE Cécile, M^me GELE Véronique et M^me GLAISE Micheline.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• DEBUSSCHERE Cécile : 13 voix
• GELE Véronique : 13 voix
• GLAISE Micheline : 13 voix
• Blancs : 04

M. le Maire déclare M^me DEBUSSCHERE Cécile, M^me GELE Véronique et M^me GLAISE Micheline membres de la Commission des Affaires scolaires, Cantine, Centre d’Accueil et ALSH.

• Commission Informations, Associations, Sports et Cyber Centre

Commission présidée par M. DUSSART Thierry, 5^e Adjoint

Membres, M^me BOURET Martine, M^me LEMAIRE Martine, M. POUCHAIN Jean-Luc et M. RIVELON Hubert.

2 membres sont à remplacer.

Sont candidats, M. DELMOTTE Antoine et M. MELCHIOR Frédéric.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• DELMOTTE Antoine : 14 voix
• MELCHIOR Frédéric : 14 voix
• Blancs : 04

M. le Maire déclare M. DELMOTTE Antoine et MELCHIOR Frédéric membres de la Commission Informations, Associations, Sports et Cyber Centre.

• Commission Assainissement

Commission présidée par M. le MAIRE

Membres, M. DEBEUSSCHER Jean-Marie, M. DURIEZ Noël, M. DUCHATEAU Bernard et M. RIVELON Hubert.

Il n’y pas de membres démissionnaires dans cette commission, cependant M. le Maire propose de désigner des nouveaux membres.

Le Conseil propose de désigner 3 membres supplémentaires.

Sont candidats, M^me GELE Véronique, M. MELCHIOR Frédéric et M. MICOLINO Bruno.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• GELE Véronique : 11 voix
• MELCHIOR Frédéric : 14 voix
• MICOLINO Bruno : 16 voix
• Blancs : 02

M. le Maire déclare M^me GELE Véronique, M. MELCHIOR Frédéric et M. MICOLINO Bruno membres de la Commission Assainissement.

• Comité de Gestion de Cantine et du Centre d’Accueil

Ce comité est composé de représentants du Conseil Municipal, du Personnel, des Parents et des représentants des enfants.

Pour le Conseil Municipal, les représentants actuels sont, M. le Maire, M. l’Adjoint aux Affaires Scolaires, ainsi que M^me MERCIER Cécile et M^me LEMAIRE Martine.

M. DUCHATEAU Bernard, était membre du comité ; élu adjoint, il y a lieu de désigner un nouveau membre.

Est candidate, M^me GELE Véronique.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• GELE Véronique : 10 voix
• Blancs : 09

M. le Maire déclare M^me GELE Véronique membre du Comité de Gestion de cantine et du Centre d’Accueil.

• Commission d’Appel d’offres

M. le Président rappelle au Conseil, les règles applicables à la commission d’appel d’offres.

Cette commission est présidée par le Maire.

M. le Maire propose qu’en son absence, il soit remplacé par le 1^er Adjoint.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

Suite à une élection municipale partielle, il y a lieu de redésigner tous les membres de cette commission, qui est composée de 3 membres titulaires et de 3 membres suppléants.

Désignation des titulaires :

Sont candidats, M. DELMOTTE Antoine, M. DUSSART Thierry, M. MELCHIOR Frédéric et M. POUCHAIN Jean-Luc.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• DELMOTTE Antoine : 08 voix
• DUSSART Thierry : 12 voix
• MELCHIOR Frédéric : 12 voix
• POUCHAIN Jean-Luc : 11 voix
• DUCHATEAU Bernard : 02 voix
• DURIEZ Noël : 01 voix

Blanc : 01

M. le Maire déclare M. DUSSART Thierry, M. MELCHIOR Frédéric et M. POUCHAIN Jean-Luc membres titulaires de la Commission d’Appel d’offres.

Désignation des suppléants :

Sont candidats, M. DELMOTTE Antoine, M. DURIEZ Noël, M. MOOREN Jean-Pierre.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

DELMOTTE Antoine : 14 voix DURIEZ Noël : 07 voix MOOREN Jean-Pierre : 11 voix

M. le Maire déclare M. DELMOTTE Antoine, M. MOOREN Jean-Pierre et M. DURIEZ Noël membres suppléants de la Commission d’Appel d’offres dans l’ordre indiqué par les suffrages.

• Commission des Impôts

M. le Président rappelle au Conseil, les règles applicables à la commission des impôts.

Cette commission est composée d’élus, et de membres extérieurs au Conseil Municipal.

Suite à l’élection partielle, cette commission doit être redéfinie.

En dehors du Maire, les élus composants cette commission seront désignés par les services de l’Etat, à partir de la liste des 18 Conseillers Municipaux.

Les membres extérieurs le sont sur proposition du Maire, il n’y a pas lieu de changer les personnes en place, il faudra cependant désigner un nouveau membre extérieur au village en remplacement d’une personne décédée.

• Représentants au Centre Communal d’Action Sociale

Le CCAS est actuellement composé du Maire, de 6 conseillers Municipaux et de 6 personnes extérieures au Conseil.

M. le Président propose la reconduction de la composition du CCAS, ce qui est approuvé à l’unanimité.

Les Conseillers Municipaux actuellement membres du CCAS sont, M. DEBEUSSCHER Jean-Marie, M. DUCHATEAU Bernard, M^me MERCIER Cécile, M. MOOREN Jean-Pierre et M. RIVELON Hubert.

Il y a lieu de remplacer un membre démissionnaire.

Est candidate, M^me DEMARTHE Reine-Marie.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• DEMARTHE Reine-Marie : 11 voix
• Blancs : 08

M. le Maire déclare M^me DEMARTHE Reine-Marie membre du CCAS.

• Délégués à la Communauté de Communes de la Région d’Audruicq

Le nombre de délégués au conseil de la Communauté de Communes de la Région d’Audruicq, est fonction du nombre d’habitants des communes, et est au nombre de trois pour la commune de Nortkerque.

Suite aux démissions, seul M. BUTOR Maurice est délégué à la CCRA et il y a lieu de désigner deux nouveaux délégués.

Sont candidats, M. DUSSART Thierry, M. MELCHIOR Frédéric et M. RIVELON Hubert.

Il est procédé au vote à bulletins secrets.

Résultats :

Nombre de bulletins dans l’urne : 19

• DUSSART Thierry : 11 voix
• MELCHIOR Frédéric : 08 voix
• RIVELON Hubert : 11 voix

M. le Maire déclare M. DUSSART Thierry et M. RIVELON Hubert délégués à la Communauté de Communes de la Région d’Audruicq.

L’ordre du jour est épuisé, Mr le Président avant de lever la séance, informe le Conseil Municipal qu’une réunion est prévue le mardi 08 novembre en Mairie à 14h00, pour une présentation par l’architecte du projet final de construction des vestiaires sanitaires du terrain d’évolution et des ateliers communaux. A cette réunion sont conviés les membres des commissions Bâtiments et Associations/Sports.