Réunion du 23 février 2012

L’an deux mil douze, et le vingt trois février à dix- neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Nortkerque s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Maurice BUTOR, Maire, en suite de convocation en date du 17 février 2012, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Etaient présents : Maurice BUTOR, Maire, Reine-Marie DEMARTHE, Jean-Marie DEBEUSSCHER, Hubert RIVELON, Bernard DUCHATEAU, Thierry DUSSART, Cécile DEBUSSCHERE, Antoine DELMOTTE, Noël DURIEZ, Véronique GELE, Micheline GLAISE, Stéphane LEPOUTERE, Frédéric MELCHIOR, Bruno MICOLINO, Jean-Pierre MOOREN, Jean-Luc POUCHAIN,

Absents excusés :

• Martine BOURET, qui donne pouvoir à Bernard DUCHATEAU
• Martine LEMAIRE, qui donne pouvoir à Reine-Marie DEMARTHE

Secrétaire de séance : Thierry DUSSART

Remarques sur le compte rendu de la précédente réunion :

• Concernant le contrôle du drainage rue Ferdinand Piers, M. DURIEZ demande qui a demandé ce contrôle. Ce contrôle a été effectué à la demande de M. Ovide Melchior.
• M. DURIEZ demande si la prime de départ en retraite a été versée à M. PERON. Il est répondu que l’on attend le retour de la sous-préfecture pour validation de cette délibération.
• M. DURIEZ demande le coût du colis de Noël des ainés, car il y a eu de nombreuses critiques. Les choix ont été validés en commission d’appel d’offres, le colis était peut être un peu moins bien cette année, à revoir en fin d’année par la commission des fêtes.
• Au sujet du colis, certains élus sont étonnés que les ainés partis en maison de retraite ne bénéficient pas du colis. Cela fait plusieurs années que ce choix existe, seules les personnes domiciliées, dans la commune, en bénéficient.

Le compte-rendu précédent étant validé, Mr le Président aborde l’ordre du jour.

1. ASSAINISSEMENT

M. MICOLINO souhaite prendre la parole avant d’engager le débat. Il reproche de ne pas avoir eu toutes les informations pour prendre sa décision. Il regrette que M. le Maire n’ait pas communiqué aux élus, que la société Eaux et Forces de Calais souhaitait rencontrer le conseil et notamment les nouveaux élus pour présenter leur projet d’assainissement pour la commune.

M. le président précise que cette société a déjà été reçue, et qu’il s’agit d’un projet de concession. Ce choix étant fortement déconseillé par l’AMO qui nous aide sur ce dossier, il n’y avait pas lieu de rencontrer de nouveau cette société. Il a, par ailleurs, déjà apporté cette réponse lors de la réunion de travail du conseil sur ce sujet, suite à l’interrogation d’un conseiller sur cette demande de rencontre.

Après débat sur ce point, M. le Maire expose à l’assemblée les deux possibilités qui restent offertes à la Municipalité pour la gestion de l’assainissement collectif ; soit la commune garde la gestion du dossier et recrute un maitre d’œuvre pour poursuivre les études, soit elle transfert sa compétence en matière d’assainissement collectif à un syndicat.

Comme lors de la réunion de travail sur ce sujet, l’unanimité des conseillers présents étaient favorables à l’adhésion au SIRA (Syndicat Intercommunal de la Région d’Andres), M. le Président soumet au Conseil la proposition de demander l’adhésion au SIRA pour la délégation en matière d’assainissement collectif.

Résultat du vote à mains levées :

POUR : 11 CONTRE : 0 ABSENTIONS 8

Suite à ce vote, M. MICOLINO marque son mécontentement quant au mode de fonctionnement du conseil municipal en quittant la séance.

2. Affaires Scolaires

• Approbation du nouveau nom de l’école.

Suite à la fusion des deux écoles, il y avait lieu de donner un nouveau nom à l’école ainsi constituées. Le conseil était favorable à ce que les enfants puissent proposer un nouveau nom à leur école. Ce travail a été fait de manière pédagogique par les enseignantes, et après un vote organisé auprès des enfants, il est proposé le nom d’école « Les Lilas ».

M. le Maire propose donc au conseil, de retenir le nom proposé par les enfants et de baptiser cette école du nom « Les Lilas ».

Le conseil approuve à l’unanimité des présents.

M. le Maire signale qu’il aura lieu de changer la plaque avec le nom de l’école, et de prévoir la plantation de Lilas, pour marquer ce nouveau nom.

M. DUCHATEAU indique que la commission des affaires scolaires souhaiterait proposer aux enseignantes que les enfants continuent ce projet par la réalisation de leur propre plaque pour marquer l’événement.

Fermeture de classe.

M. DUCHATEAU revient sur la fermeture d’une classe annoncée à l’école, et rappelle la manifestation organisée avec les parents d’élèves. Il indique que lors de la manifestation qui a eu lieu à Arras, un dossier a été remis à l’Inspecteur d’Académie, argumentant des nouveaux logements à venir et de nouvelles inscriptions possibles.

En l’état actuel, la fermeture est envisagée, mais pourra être revue en juin au vue des inscriptions définitives.

M. le Maire regrette que lors de la manifestation à Arras peu d’élus et de parents soient présents.

M^me GELE indique qu’elle n’a pu s’y rendre pour des raisons personnelles, et se sentant attaquée, préfère quitter la séance.

Elle est suivie par l’ensemble des nouveaux élus.

Bien que le quorum reste atteint, M. le Président préfère lever la séance.