L’an deux mil quatorze, et le quatre avril à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Nortkerque proclamés par le bureau électoral, à la suite des élections des 23 et 30 mars 2014, se sont réunis dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents .Mmes et MM les conseillers Municipaux
M. Frédéric MELCHIOR, Mme Véronique GELE, M. Antoine DELMOTTE, Mme Amandine MONTUY, M. Stéphane LEPOUTERE, Mme Sandy BOURET, M. Gilbert THOMAS, Mme Clémentine SEUX, M. Claude CAILLEUX, Mme Virginie FLANDRIN, M. Arnaud LEFEBVRE, Mme Brigitte CHARLEMAGNE, M. Christophe CATEZ, Mme Laurence LEMAIRE, M. Bruno MICOLINO, Mme Micheline GLAISE, M. Pascal PIQUET, Mme Cécile DEBUSSCHERE, M. Pierre-Yves HEMBERT
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Maurice BUTOR, Maire qui après appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés
M. Frédéric MELCHIOR, Mme Véronique GELE, M. Antoine DELMOTTE, Mme Amandine MONTUY, M. Stéphane LEPOUTERE, Mme Sandy BOURET, M. Gilbert THOMAS, Mme Clémentine SEUX, M. Claude CAILLEUX, Mme Virginie FLANDRIN, M. Arnaud LEFEBVRE, Mme Brigitte CHARLEMAGNE, M. Christophe CATEZ, Mme Laurence LEMAIRE, M. Bruno MICOLINO, Mme Micheline GLAISE, M. Pascal PIQUET, Mme Cécile DEBUSSCHERE, M. Pierre-Yves HEMBERT
En vertu de l’article 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Gilbert THOMAS, le plus âgé des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.
Madame SEUX, la plus jeune conseillère a été désigné comme Secrétaire de Séance.
Après appel des présents, et le quorum étant atteint, Monsieur Gilbert THOMAS, Président, a ouvert la séance.
1. ELECTION DU MAIRE
Le président a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues à l’article 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales. Deux assesseurs sont nommés : Mmes Sandy BOURET et Laurence LEMAIRE
Etaient candidats au Poste de Maire : MM. Frédéric MELCHIOR et Pierre-Yves HEMBERT.
M. Bruno MICOLINO demande si les bulletins sont pré-imprimés car l’écriture peut être reconnaissable. La réponse apportée est négative. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombres d’enveloppes .............................................................. 19 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ................................ 19 Bulletins blancs............................................................................ 04 Suffrages exprimés ................................................................... 15 Majorité absolue ....................................................................... 08
Ont obtenu Monsieur Frédéric MELCHIOR ........................... 14 Monsieur Pierre-Yves HEMBERT ....................... 01
Monsieur Frédéric MELCHIOR ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a immédiatement été installé.
2. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
M. le Maire qui vient d’être élu rappelle que la création du nombre de postes d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif du Conseil Municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de cinq adjoints, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la création de cinq postes d’adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à main levée par 14 voix POUR, 04 ABSTENTIONS, et 01 CONTRE, la création de cinq postes d’Adjoints.
3. ELECTION DES ADJOINTS
En vertu de l’article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé sous la présidence de Monsieur Frédéric MELCHIOR, élu Maire, à l’élection des Adjoints.
Une liste de candidat est présentée : LISTE 1
M. Stéphane LEPOUTERE
Mme Amandine MONTUY
M. Arnaud LEFEBVRE
Mme Véronique GELE
M. Antoine DELMOTTE
Aucune autre liste ne se présente.
1er TOUR DE SCRUTIN Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombres d’enveloppes ............................................................... 19 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ................................... 19 Bulletins blancs............................................................................ 05 Suffrages exprimés ..................................................................... 14 Majorité absolue ......................................................................... 08
Ont obtenu LISTE 1 ................................... 14
La LISTE 1 ayant obtenu la majorité absolue, Stéphane LEPOUTERE, Amandine MONTUY, Arnaud LEFEBVRE, Véronique GELE et Antoine DELMOTTE sont proclamés Adjoints et immédiatement installés.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance.